Le Bulletin officiel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Facebook
  • Twitter

Abonnez-vous au bulletin hebdo

Recevez chaque jeudi le sommaire du Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Je m'abonne

Rechercher un B.O.

Mentor
Intégralité des textes depuis 1998 et références des textes depuis 1987.
Consultez Mentor

Les lieux d'accueil du réseau Canopé
Textes antérieurs à 1998 (version papier).
Trouvez votre lieu d'accueil Canopé

Les textes officiels de référence concernant l'éducation
Bulletin officiel de l'éducation nationale
Journal officiel
Code de l'éducation
Journal officiel de l'Union européenne

A lA UNE 7000

  • Enseignements au collège

    Organisation des enseignements
  • Écoles maternelles et élémentaires publiques

    Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire
  • Lutte contre le décrochage scolaire

    Mise en place d'un certificat de professionnalisation
  • Bourses de collège

    Revalorisation du montant
  • Orientation des élèves

    Expérimentation d'une procédure d'orientation

B.O. n°23 du 29 juin 2017

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR
    Organisation : modification
    arrêté du 28-4-2017 - J.O. du 10-5-2017 (NOR MENA1709285A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS EuroPlastics et composites - option CO : conception outillage et option POP : pilotage et optimisation de la production : modification
    arrêté du 12-4-2017 - J.O. du 4-5-2017 (NOR MENS1711023A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante étrangère pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage oral, une déficience de la parole
    arrêté du 4-4-2017 - J.O. du 29-4-2017 (NOR MENS1708938A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Écoles maternelles et élémentaires publiques
    Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire
    décret n° 2017-1108 du 27-6-2017 - J.O. du 28-6-2017 (NOR MENE1716127D)
  • Orientation des élèves
    Expérimentation d'une procédure d'orientation des élèves dérogeant à l'article L. 331-8 du code de l'éducation
    décret n° 2017-597 du 21-4-2017 - J.O. du 23-4-2017 (NOR MENE1708496D)
  • Procédure d'orientation
    Liste des établissements retenus pour l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième
    arrêté du 21-4-2017 - J.O. du 23-4-2017 (NOR MENE1710699A)
  • Lutte contre le décrochage scolaire
    Mise en place d'un certificat de professionnalisation
    décret n° 2017-791 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR MENE1710930D)
  • Lutte contre le décrochage scolaire
    Organisation de la formation conduisant au certificat de professionnalisation
    arrêté du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR MENE1710932A)
  • Lutte contre le décrochage scolaire
    Organisation de l'examen pour l'obtention d'un certificat de professionnalisation
    arrêté du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR MENE1710931A)
  • Bourses de collège
    Revalorisation du montant : modification
    décret n° 2017-792 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR MENE1711101D)
  • Brevet professionnel, brevet des métiers d'art, mention complémentaire
    Reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du brevet professionnel, du brevet des métiers d'art ou de la mention complémentaire dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience
    décret n° 2017-790 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR MENE1710330D)
  • Conseillers entreprises pour l'école
    Missions et mode de désignation
    décret n° 2017-960 du 10-5-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR MENE1710582D)
  • Baccalauréats général et technologique
    Livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur »), du baccalauréat technologique séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG, et du baccalauréat général série S (option « écologie, agronomie et territoires ») : modification
    arrêté du 30-3-2017 - J.O. du 15-4-2017 (NOR MENE1710186A)
  • Enseignement secondaire
    Présidence des jurys d'examen du diplôme de technicien des métiers du spectacle, options techniques de l'habillage et machiniste constructeur, du diplôme de technicien podo-orthésiste, du diplôme de technicien prothésiste-orthésiste et de la mention complémentaire « agent de contrôle non-destructif » et composition des commissions professionnelles consultatives : modification
    arrêté du 10-5-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR MENE1710584A)
  • Enseignement français à l'étranger
    Liste des établissements homologués
    arrêté du 9-6-2017 - J.O. du 18-6-2017 (NOR MENE1717095A)
  • Sections binationales Bachibac
    Programme limitatif de l'épreuve écrite de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato - sessions 2018 et 2019
    note de service n° 2017-096 du 20-6-2017 (NOR MENE1715522N)
  • Séries générales et série technologique Technique de la musique et de la danse
    Programme de langues et cultures de l'Antiquité pour les années scolaires 2017-2018 et 2018-2019
    note de service n° 2017-110 du 26-6-2017 (NOR MENE1717318N)
  • Établissement d'enseignement français à l'étranger
    Homologation - année scolaire 2017-2018
    note de service n° 2017-112 du 26-6-2017 (NOR MENE1717465N)

Personnels

  • Appel à candidatures
    Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, Mlf et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
    note de service n° 2017-108 du 26-6-2017 (NOR MENC1716046N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification
    arrêté du 22-5-2017 (NOR MENH1700362A)
  • Conseils, comités, commissions
    Désignation des membres du CHSCT du ministère de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 7-6-2017 (NOR MENH1700360A)
  • Nomination
    Directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Orne
    décret du 25-4-2017 - J.O. du 27-4-2017 (NOR MENH1709813D)
  • Nomination
    Directeurs et directrices académiques adjoints des services de l'éducation nationale
    décret du 26-4-2017 - J.O. du 28-4-2017 (NOR MENH1709329D)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale du Bas-Rhin
    décret du 28-4-2017 - J.O. du 30-4-2017 (NOR MENH1711850D)
  • Nomination
    Directeurs et directrices académiques des services de l'éducation nationale
    décret du 9-5-2017 - J.O. du 10-5-2017 (NOR MENH1712406D)
  • Nomination et détachement
    Secrétaire générale de l'académie de Dijon
    arrêté du 12-6-2017 (NOR MENH17000359A)
1
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Facebook
  • Twitter
  • Imprimer
  • Agrandir / réduire la police

C'est officiel

Réviser le bac



Consultez les dates des vacances scolaires :

Les dates des vacances scolaires

Consultez les textes réglementaires publiés chaque jeudi :
Le Bulletin officiel
Le Bulletin officiel (Le B.O.)

DISPOSITIF VIGIPIRATE
"sécurité renforcée - risque attentat "

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


Découvrez les services en ligne de l'Éducation nationale

Une sélection de services répondant aux besoins des élèves, des parents et des enseignants

Découvrez les services en ligne de l'Éducation nationale

saisir les services de l'État

Saisir les services de l'État



LABEL RESPECT ZONE CONTRE LA CYBERVIOLENCE